MENTIONS LÉGALES
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet ainsi que la web application associée sont édités par :
Association COMCARAÏBES,
Association déclarée sous le numéro RNA W9G2008304,
SIREN : 847 962 164
Adresse du siège : 2 Village Sainte Marthe, 97118 Saint-François, France
Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (APE 94.99Z)
Représentée par : Madame Cécilia Belleville, en sa qualité de Présidente de l’association.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv Street, Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : www.wix.com
3. Contact
Pour toute question, demande d’information ou réclamation, vous pouvez contacter l’association :
-
Par email : comcaraibes@gmail.com
-
Par courrier : 2 Village Sainte Marthe, 97118 Saint-François, France
4. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure générale, etc.) est la propriété exclusive de l’association COMCARAÏBES ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du contenu, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
L’association COMCARAÏBES s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site. Cependant, elle ne saurait garantir leur exactitude ou leur exhaustivité, et décline toute responsabilité concernant les erreurs, omissions ou résultats obtenus par l’usage de ces informations.
L’association se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site sans préavis.
6. Loi applicable
Le présent site est régi par les lois françaises. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Document mis à jour le : 26/04/2025
